Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix
M. CHALMEAU JACQUES

Numéro de dépôt :
3921738
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
Orchestre Philharmonique du Pays d\'Aix de CHALMEAU JACQUES

Présentation de la marque Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur CHALMEAU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur CHALMEAU JACQUES domicilié(e) 21 Allée des Tamaris - 13470 - CARNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALMEAU JACQUES domicilié(e) 21 Allée des Tamaris - 13470 - CARNOUX - France.

La marque Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix est expirée depuis le 23 mai 2022.

CHALMEAU JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Orchestre de la Philharmonie Provence Méditerranée


M. CHALMEAU JACQUES - 21 Allée des Tamaris - 13470 - CARNOUX - France


M. CHALMEAU JACQUES - 21 Allée des Tamaris - 13470 - CARNOUX - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix (services d'orchestre).